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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASCOGNE PAPER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GASCOGNE PAPER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1656779
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
Marque figurative de GASCOGNE PAPER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASCOGNE PAPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASCOGNE PAPER domicilié(e) Quartier de Bel-Air - 40200 - MIMIZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 612 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS 2 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656779.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 avril 2021.

GASCOGNE PAPER a également déposé les autres marques suivantes : ALIOS


GASCOGNE PAPER, Société par actions simplifiée - Quartier de Bel-Air - 40200 - MIMIZAN - France - SIREN 334612967


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS 2 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2191840 - Publication au BOPI 2001-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 19 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465869 - Publication au BOPI 2007-12-19

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464825 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04

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